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Pharmacie BAUSSAND SNC

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N° TVA intracommunautaire : FR 03 440 041 952

Centre Commercial CARREFOUR
913 avenue Georges Cémenceau
74300 Cluses

Tél : 04.50.98.13.35 – Fax : 04.50.96.41.37

Web : www.pharmacie-cluses.com

Email : pharmaciebaussand@wanadoo.fr

Responsable du site

Directeur de publication : Véronique Léger-Baussand

Informatique, fichiers et libertés

Conformément à la LOI n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractères personnel modifiant la LOI n°78-17 du 6 janvier 1978, ce site est déclaré auprès de la CNIL.

N° d’enregistrement CNIL :1759290

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Pharmacie Baussand
Direction de la publication
Centre Commercial CARREFOUR
913 avenue Georges Cémenceau
74300 Cluses

Droit de réponse

Conformément aux LOIS n°82-652 du 29 juillet 1982, n° 2004-575 du 21 juin 2004 et décision 2004-496 DC du 10 juin 2004, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site www.pharmacie-cluses.com dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de corrections ou de suppression du message.

La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication, doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Le demandeur doit préciser les imputations sur lesquelles il souhaite répondre et la teneur de la réponse qu’il se propose d’y faire. Cette insertion est gratuite et effectuée dans les trois jours à compter de la date de réception.

Droit d’auteur et propriété intellectuelle – copyright

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